1-LA VIE DU CLUBADMINISTRATIFRèglement interieur

24 août 2012

       RÈGLEMENT INTÉRIEUR

CLUB SPORTIF NOISY LE GRAND
ROLLER SKATING

      ARTICLE 1 : Préliminaire

Toute personne désirant s’inscrire au Club Sportif Noisy-le-Grand Roller Skating s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur.

ARTICLE 2 : Inscription

Modalités d’inscription : l’inscription ne sera définitive qu’après présentation du dossier complet.

ARTICLE 3 : Cotisation

Elle comprend la licence, l’assurance et l’adhésion au Club. Des paiements échelonnés seront possibles pour les familles qui le solliciteront. Le montant de la cotisation est défini chaque année par le Conseil d’administration. En cas d’arrêt de l’activité du licencié au sein du Club, la cotisation restera acquise. En cas de début d’activité en cours de saison, la cotisation sera revue à la baisse par le Conseil d’administration. Les tarifs sont publiés par la feuille de modalités d’inscription qui vous sera remise.

ARTICLE 4 : Absences (pour les mineurs)

En cas d’absence répétées et non justifiées, le Club préviendra les parents. En cas de nombreuses absences, le Club se réserve le droit de ne plus accepter l’enfant.

ARTICLE 5 : Tenues et matériel

La tenue complète est obligatoire à chaque démonstration et match amical. Pour toute autre manifestation, se conformer aux instructions de l’entraîneur.
Les tenues de l’équipe sont lavées à tour de rôle par les familles après chaque manifestation et rendues à l’entraîneur.
L’entraîneur pourra refuser l’accès aux entraînements à un joueur dont le matériel n’est pas conforme : freins en bon état pour tous et pour les hockeyeurs, se reporter au document « Tenue obligatoire du Hockeyeur » qui lui a été remis.
ARTICLE 6 : Coupes et récompenses

Toutes les coupes et récompenses collectives devront rester en possession du Club (sauf médailles individuelles et personnelles).

ARTICLE 7 : Sécurité

Les protections indiquées par l’entraîneur sont obligatoires lors des compétitions et des entraînements. Pour les hockeyeurs, voir le document « Tenue obligatoire du Hockeyeur ».Il est interdit de pénétrer dans le gymnase en rollers.

ARTICLE 8 : Responsabilité

Le Club décline toute responsabilité en cas d’accident en dehors des heures d’entraînement et de match. Il est de votre responsabilité de vérifier qu’un responsable (dirigeant ou entraîneur) est bien présent lorsque vous déposez vos enfants. Le Club ne peut être tenu pour responsable de la perte ou du vol d’objets personnels (vêtements, vélos, téléphones portables, etc.). Il y a des dispositions particulières pour les personnes portant des lunettes ou celles sujettes aux crises d’asthme (se renseigner auprès du Secrétariat du Club).

ARTICLE 9 : Discipline

Une Commission disciplinaire, composée de membres du Conseil d’administration et des entraîneurs est chargée de statuer sur le sort des joueurs ayant des attitudes telles que le non respect des autres joueurs, des entraîneurs, de l’arbitre, des juges ou le manquement aux règles essentielles du sport. Elle pourra prononcer des sanctions allant de l’exclusion temporaire jusqu’à l’exclusion définitive.

ARTICLE 10 : Fichiers

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, chaque adhérent déclare accepter de figurer sur un fichier informatique. Il peut exercer son droit d’accès et de rectification pour toute information le concernant et figurant sur ce fichier. Le Club s’engage à ne pas diffuser ce fichier.

ARTICLE 11 : Fichiers images

Du fait de l’acceptation du présent règlement, et conformément à l’article L212-4 du code de la propriété intellectuelle, chaque adhérent cède pour une durée illimitée et à titre gracieux au bénéfice du Club et de la Fédération Française de Roller Skating, les droits d’utilisation de son image saisie dans le cadre des activités du Club, aux fins de reproduction, par tous moyens et sur tous supports connus ou inconnus à ce jour.

Ce règlement intérieur n’est pas définitivement clos. Il peut, à la demande du conseil d’administration, être revu.

En cas de modification, il sera présenté à l’assemblée générale

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